J.O. Numéro 197 du 26 Août 2000
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Texte paru au JORF/LD page 13152
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Arrêté du 17 août 2000 portant affectation (direction générale des impôts)
NOR : ECOL0000117A
Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de la secrétaire d'Etat au budget en date du 17 août 2000, les directeurs divisionnaires des impôts, en fonctions dans les directions régionales des impôts, la direction des services généraux et de l'informatique et la direction des services fonciers de Paris, dont les noms suivent sont affectés dans leur grade, comme il est indiqué ci-après :
Mme Robin (Martine), épouse Sigogneau, à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux, Paris ;
M. Bosse (Bernard), à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux, Paris ;
Mme Boussely (Nicole), épouse Gouillard, à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux, Paris ;
M. Roubaud (Jean-Paul), à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux, Paris ;
Mme Roux (Sylviane), à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux, Paris ;
M. Escalmel (Dominique), à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux, Paris ;
M. Laporte (Jean-Denis), à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux, Paris ;
M. Prayez (Luc), à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux, Paris ;
M. Theron (Michel), à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux, Paris ;
Mme Pernes (Françoise), épouse Font, à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux, Paris ;
M. Meynard (Guy), à la direction de contrôle fiscal Sud-Ouest, Bordeaux ;
M. Morvan (Michel), à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux, Toulouse ;
M. Gest (Michel), à la direction de contrôle fiscal Sud-Est, Marseille ;
M. Diot (Gérard), à la direction de contrôle fiscal Ile-de-France-Est, Paris ;
M. Pomier (Jean-Louis), à la direction de contrôle fiscal Ile-de-France-Est, Paris ;
M. Cuisset (Olivier), à la direction de contrôle fiscal Ile-de-France-Est, Paris ;
M. Bonhomme (Marc), à la direction de contrôle fiscal Ile-de-France-Est, Paris ;
M. Belmont (Jean-Georges), à la direction de contrôle fiscal Ile-de-France-Ouest, Paris ;
M. Lagier (René), à la direction de contrôle fiscal Ile-de-France-Ouest, Paris ;
M. Laurent (Dominique), à la direction de contrôle fiscal Ile-de-France-Ouest, Paris ;
Mme Alies (Rose-Marie), épouse Martial, à la direction spécialisée des impôts pour la région d'Ile-de-France et pour Paris, Paris ;
M. Barbe (Patrick), à la direction spécialisée des impôts pour la région d'Ile-de-France et pour Paris, Paris ;
M. Selles (Guy), à la direction spécialisée des impôts pour la région d'Ile-de-France et pour Paris, Paris.